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L'Art est aux Stands

Mentions légales

  • Droits de reproduction

  • Formalités de déclaration

  • Recueil d’informations à caractère nominatif

  • Titularité des droits

  • Mise en place de liens hypertexte

  • Décharge de responsabilité

  • Propriété intellectuelle

 

 

Nom du Site : L’Art est aux Stands – www.lartestauxstands.fr
Directeur de la publication et responsable technique : Pierre Rovera
Adresse postale : 10B rue des Mines - 67 330 BOUXWILLER

Tél : 06 46 32 82 39
Visites uniquement sur rendez-vous
**Capital social : 1000€ 

Numéro de Siret : 901 365 379 00014 - APE 4511 Z 
Contact : +33 6 46 32 82 39

Créateur et Editeur : Hugo Cappa Prod
Responsable technique : Hugo Cappa
Adresse postale : 55A rue du Sponeck 68320 ARTZENHEIM
Tél : 07 71 83 54 13
http://www.hugocappaprod.com

 

Hébergeur : Wix.com Ltd.
Siège Social : Wix Office 90210 SAN FRANCISCO CALIFORNIA, UNITED STATES 
http://wix.com

Droits de reproduction

Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Formalités de déclaration

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986): Le site Internet http://www.lartestauxstands.fr/ est édité par Hugo Cappa et hébergé par Wix.

Recueil d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur http://www.lartestauxstands.fr/ ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales. Vous disposez d’un droit d’accès et de modification des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, envoyez votre demande par courrier postal à L’Art est aux Stands.

Titularité des droits

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Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que L’Art est aux Stands autorise tout site Internet ou tout autre support à citer http://www.lartestauxstands.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse http://www.lartestauxstands.fr. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, L’Art est aux Stands se réserve un droit d’opposition.

Décharge de responsabilité

Les informations contenues sur le site http://www.lartestauxstands.fr ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente. L’Art est aux Stands n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, L’Art est aux Stands ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels L’Art est aux Stands n’a aucun contrôle.

Propriété intellectuelle

L’Art est aux Stands est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de L’Art est aux Stands. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable de L’Art est aux Stands. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web http://www.lartestauxstands.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite. Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site Web http://www.lartestauxstands.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site Web de L’Art est aux Stands et par quelques procédés que ce soit.

L'Univers des Véhicules de collection

L'art est une activité, le produit de cette activité ou l'idée que l'on s'en fait s'adresse délibérément aux sens, aux émotions, aux intuitions et à l'intellect.
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